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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURON DE GRASSE
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06 - ZERO SIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

06 - ZERO SIX
FLEURON DE GRASSE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1335482
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2015

Présentation de la marque 06 - ZERO SIX

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURON DE GRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 06 - ZERO SIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLEURON DE GRASSE domicilié(e) 190 route de Pégomas, Saint Antoine,06130 GRASSE (dossier no 2293002) - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 416 650 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2293002) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 06 - ZERO SIX est expirée depuis le 18 décembre 2015.

FLEURON DE GRASSE a également déposé les autres marques suivantes : 06 ZERO SIX , CEDRE BLEU , FLEURON DE GRASSE , FLEURON DE GRASSE


FLEURON DE GRASSE société à responsabilité limitée - 190 route de Pégomas, Saint Antoine,06130 GRASSE (dossier no 2293002) - 06130 - France - SIREN 416650034


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2293002) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293002 - Publication au BOPI 2005-07-08

Renouvellement sans limitation n°2053064 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

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